Liste des actes administratifs - Année scolaire 2010-2011
Acte 1 -
Acte 2 -
Acte 3 -
Acte 4 -
Acte 5 -
Acte 6 -
Acte 7 -
Acte 8 -
Acte 9 -
Acte 10 -
Acte 11 - Tarification de la restauration et de l'hébergement scolaire pour l'année 2011
Acte 12 - Document unique
Acte 13 - Convention avec le GIP Forinval
Acte 14 - Convention avec l'association "On a marché sur la bulle"
Acte 15 - Avenant à la convention "Equipement pro"
Acte 16 - Convention avec l'ACAP "Lycéens au cinéma"
Acte 17 - Approbation du règlement intérieur du conseil d'administration
Acte 18 - Election de la commission permanente
Acte 19 - Election du conseil de discipline
Acte 20 - Election de la commission d'appel d'offre
Acte 21 - Election de la commission d'hygiène et de sécurité
Acte 22 - Election du conseil de vie lycéenne
Acte 23 - Approbation des contributions des différents services au service commun (L84) de la cité scolaire Delambre-Montaigne pour l'exercice 2011
Acte 24 - Approbation de l'état prévisionnel de la commande publique pour l'exercice 2011
Acte 25 - Approbation de l'admission en non-valeur d'une somme de 17 euros due au titre d'objets confectionnés.
Acte 26 - Approbation de l'organisation d'un voyage pédagogique en Normandie, dans le cadre des enseignements professions de la section CSTR.
Acte 27 - Approbation de l'admission en non valeur d'une somme de 2001.40 euros (attestation d'insolvabilité fournie par l'huissier)
Acte 28 - Election des membres du comité de liaison de lu'nité de formation d'apprentissage implantée au LP Montaigne.
Acte 29 - Autorisation de signer une convention relative à la peinture d'une 4L pour le rallye "4L Trophy 2011" avec l'association "Les enfants de la 4L"
Acte 30 - Autorisation de signer une convention relative au club théâtre avec Amiens métropole SAFAN